Conditions d'utilisation

En accédant au site Web du HNA Blueprint et en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site Web ni télécharger ses ressources.

Ce site Web est un dépôt public établi pour partager les produits de recherche, la méthodologie et les jeux de données générés par le projet HNA Blueprint. Bien que nous mettions tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la fiabilité des rapports, manuels, modèles et trousses d'outils hébergés ici, tout le contenu est fourni tel quel. L'information, les méthodologies et les modèles peuvent faire l'objet d'ajustements ou de raffinements, et devraient être interprétés en tenant compte du jugement professionnel et du contexte local.

Sauf indication contraire, les droits de propriété intellectuelle sur l'ensemble des textes, guides en format PDF, modèles Word, jeux de données et ensembles de code générés pour ce projet appartiennent à Turner Drake & Partners Ltd., sous réserve de la note sur les données secondaires ci-dessous. Le HNA Blueprint a été créé dans le cadre de l'Initiative fédérale de recherche et de connaissances, au bénéfice de l'ensemble de la population canadienne. Par conséquent, nous accordons une autorisation publique d'utiliser cette propriété intellectuelle selon deux cadres de licence libre.

Ressources hébergées

Les rapports, guides, modèles et autres ressources téléchargés directement à partir de ce site Web ou via notre dépôt GitHub sont libres d'accès et peuvent être redistribués, copiés, utilisés ou adaptés par quiconque à ses propres fins, y compris à des fins commerciales. Ces autorisations sont accordées en vertu d'une licence Creative Commons Attribution 4.0 International (CC BY 4.0).

Code technique

Les ensembles de code servant à soutenir la génération automatisée de rapports sont hébergés à l'externe sur un dépôt GitHub public. Ils sont publiés sous licence MIT, laquelle permet une utilisation, une modification et une distribution commerciales sans restriction, à condition que l'avis de droit d'auteur et d'autorisation d'origine soit inclus.

Remarque sur les données secondaires

Le HNA Blueprint s'appuie sur des jeux de données MS Excel contenant des compilations mises en forme de données secondaires provenant à l'origine de tiers, comme indiqué dans chaque fichier. Bien que Turner Drake octroie une licence CC BY 4.0 pour notre sélection, notre mise en forme et notre organisation structurelle propres à ces trousses d'outils, les données brutes sous-jacentes demeurent assujetties aux conditions de licence libre d'origine de ces organismes respectifs.

En aucun cas les auteurs du projet, les entreprises partenaires du projet, les sous-traitants collaborateurs ou les bailleurs de fonds, y compris le gouvernement du Canada et le gouvernement de l'Île-du-Prince-Édouard, ne pourront être tenus responsables des dommages ou pertes découlant de l'utilisation, de l'interprétation ou de l'incapacité d'utiliser les ressources fournies par ce site Web, ou auxquelles il renvoie.

Nous fournissons des liens vers des environnements externes, y compris GitHub, pour la commodité des utilisateurs finaux. Nous n'exerçons aucun contrôle sur la disponibilité, le temps de fonctionnement ou l'exécution technique de ces plateformes externes, et nous n'assumons aucune responsabilité à cet égard.

Nous nous réservons le droit de réviser ces conditions ou de mettre à jour les fichiers du projet en tout temps, sans préavis. En continuant d'utiliser le site après la publication de modifications, vous acceptez les conditions modifiées.